Bienvenue à la Bibliothèque juridique Altova, où vous trouverez les principaux accords de licence et autres documents juridiques pour votre référence.
Veuillez sélectionner le produit que vous souhaitez lire et imprimer le texte juridique.
Notes d'accès pour les composants de logiciels tiers et dictionnaires de langage qui pourraient être inclus dans les versions actuelles des produits de logiciel Altova :
Les documents VPAT disponibles au téléchargement sur cette page ont été préparés par Altova, Inc. pour aider les acheteurs en leur fournissant des informations concernant la conformité aux exigences d'accessibilité.
Conformément à §5 Sect.1 de la juridiction autrichienne relative au E-Commerce, nous sommes obligés de publier cette information (allemand).